301 documents
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Liste des délibérations
LISTE DES DELIBERATIONS CC DU 06 10 2025
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Procès-verbal
PV_ CC du 06-10
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Ordre du jour
odj cc 06 10 2025
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Délibération
02-Compte-rendu des délégations données au Président
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Délibération
12-Tarifs applicables 2025 régie de recettes animations et boutique OTI
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Annexe
12-Annexe-LISTING ET PRIX DE VENTE PRODUITS 2025
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Délibération
11-Approbation du zonage des schémas de distribution d’eau potable de Cahuza
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Délibération
10-Poursuite de l’harmonisation du prix de l’eau et l’assainissement
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Délibération
09-Admission de créances en non-valeur et créances éteintes pour les budgets
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Annexe
08-Budget annexe ZAE-décision modificative n°1
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Délibération
07-Budget général-décision modificative n°1
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Délibération
06-Fonds de concours Environnement 2025
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