301 documents
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Délibération
09-Actualisation du dispositif d’Autorisations Spéciales d’Absences
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Délibération
08-Autorisation du recours à l’apprentissage
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Délibération
07-Adhésion au service de médiation préalable du CDG11
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Délibération
06-Signature de la convention avec le CDG11 relative au Référent signalements
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Délibération
05-Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Aude
Feuilleter : 05-Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Aude Télécharger : 05-Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Aude (PDF, 141 Ko) -
Délibération
04-Actualisation du tableau des effectifs
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Délibération
03-Quotas d’avancement de grades pour l’année 2025
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Délibération
01-Adoption du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2024
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Procès-verbal
PV_ CC du 13-03
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Ordre du jour
Ordre du jour CC du 13/03/2025
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Délibération
19-Budget transport – affectation des résultats
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Délibération
18-Budget transport – adoption du compte financier unique
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